CONTRAT D’ABONNEMENT STATION SOLAIRE SOLARITY

Entre les soussignés :

SOLARITY, 10 chemin de chalezeau 45340 Montliard,
représentée par Bruno PITICCO, en sa qualité de Président,
ci-après dénommée «SOLARITY»,

ET

L’abonné: {{$user?->name ?? ""}}
résident au: {{$user?->address ?? ""}}
ci-après dénommée «le Client»,

Il est convenu ce qui suit :

Article 1 - Objet du Contrat

Le présent contrat a pour objet de définir les conditions de l’abonnement pour l’acquisition de ({{$order_quantity ?? '1'}}) station(s) solaire plug and play SOLARITY.

Article 2 - Abonnement et Engagement

1. Durée de l’Engagement : L’engagement pour cet abonnement est de 36 mois.

2. Montant de l’Abonnement : Le coût mensuel de l’abonnement
est de 14,90 euros par station. Si plusieurs stations sont achetées,
le prix sera de 14,90 euros par station.

Article 3 - Propriété du Produit

1. Propriété : La station solaire SOLARITY restera la propriété de SOLARITY tant que le montant total de l’abonnement n’aura pas été entièrement payé.

2. Transfert de Propriété : À l’issue des 36 mois d’engagement, et après le paiement complet de toutes les mensualités, la station solaire sera transférée au Client sans frais supplémentaires. Le Client deviendra le propriétaire complet du produit.

Article 4 - Modalités de Paiement

1. Paiement Mensuel : Les paiements seront effectués par prélèvement automatique mensuel. Le premier paiement sera effectué à la date de signature du contrat.

2. Retard de Paiement : En cas de retard de paiement, SOLARITY se réserve le droit de suspendre les services associés au produit jusqu’à régularisation de la situation.

Article 5 - Obligations du Client

1. Utilisation du Produit : Le Client s’engage à utiliser la station solaire conformément aux instructions fournies par SOLARITY.

2. Maintenance et Entretie* : Le Client est responsable de la maintenance et de l’entretien courant de la station solaire pendant la durée du contrat.

Article 6 - Résiliation

Résiliation Anticipée : En cas de résiliation anticipée par le Client avant la fin de la période d’engagement de 36 mois, le Client restera redevable des mensualités restantes jusqu’à la fin de la période contractuelle.

Article 7 - Responsabilités et Garanties

1. Responsabilité : SOLARITY n›est pas responsable des dommages causés par une utilisation incorrecte ou abusive de la station solaire.

2. Garantie : SOLARITY offre une garantie sur la station solaire contre les défauts de fabrication pendant toute la durée du contrat. En complément, la garantie constructeur est de 35 ans sur les panneaux photovoltaïques et de 20 ans sur les onduleurs.

Article 8 - Loi Applicable et Juridiction

Ce contrat est régi par la loi française. Tout litige relatif à l’interprétation, l’exécution ou la résiliation de ce contrat sera soumis aux tribunaux compétents.

Signatures

Fait en deux exemplaires à ________ , le {{$date ?? '____'}}